Daniel Breuiller fait son entrée au Sénat
Suite à l’élection en tant que député de Sophie Taillé-Polian, Daniel Breuiller fait son entrée au Palais du Luxembourg.
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Suite à l'élection en tant que député de Sophie Taillé-Polian, Daniel Breuiller fait son entrée au Palais du Luxembourg.
Suite à l’élection en tant que député de Sophie Taillé-Polian, Daniel Breuiller fait son entrée au Palais du Luxembourg.
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Caroline Abadie est la rapporteure sur le projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre le COVID-19.
Caroline Abadie est la rapporteure sur le projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre le COVID-19.
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Le projet de loi maintenant le dispositif de veille et de sécurité contre le COVID a été mis en ligne.
Le projet de loi maintenant le dispositif de veille et de sécurité contre le COVID a été mis en ligne.
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Les députés vont devoir se pencher sur le projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre le COVID.
Les députés vont devoir se pencher sur le projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre le COVID.
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En tout, le Conseil Constitutionnel a été saisi de 91 contestations dans le cadre des élections législatives.
En tout, le Conseil Constitutionnel a été saisi de 91 contestations dans le cadre des élections législatives.
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Cette première courte semaine à l'Assemblée nationale, ouvrant la XVIe législature, a permis de procéder à la répartition des postes.
Cette première courte semaine à l’Assemblée nationale, ouvrant la XVIe législature, a permis de procéder à la répartition des postes.
Lire la suiteL’ordre du jour de la session extraordinaire a été rendu public ce mercredi 29 juin 2022.
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À 1 h du matin, le site de l'Assemblée nationale a mis en ligne la composition des groupes parlementaires.
À 1 h du matin, le site de l’Assemblée nationale a mis en ligne la composition des groupes parlementaires.
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Ce mardi 28 juin 2022, premier jour de la XVIe législature, neuf nouvelles contestations des élections législatives de juin 2022 ont été présentées au Conseil constitutionnel.
Ce mardi 28 juin 2022, premier jour de la XVIe législature, neuf nouvelles contestations des élections législatives de juin 2022 ont été présentées au Conseil constitutionnel.
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Deux propositions de loi constitutionnelles ont été enregistrées au Sénat, visant à inscrit l'IVG dans la Constitution.
Deux propositions de loi constitutionnelles ont été enregistrées au Sénat, visant à inscrit l’IVG dans la Constitution.
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