Adoption de l’interdiction des puffs en première lecture à l’Assemblée nationale

Les députés ont adopté l'interdiction des puffs
Les députés ont adopté l'interdiction des puffs

À l’initiative de Francesca Pasquini, l’Assemblée nationale a examiné en séance publique, ce lundi 4 décembre 2023, une proposition de loi visant à interdire les dispositifs de vapotage à usage unique. La député en était co-rapporteure avec le député Michel Lauzzana.

Plus connu sous le nom de « puffs », il s’agit de cigarettes électroniques jetables, impossible à recharger. Elles sont très prisées par les jeunes, qui développent ainsi une addiction à la nicotine. 

Par ailleurs, ces cigarettes ne sont pas une aide au sevrage, mais plutôt une nouvelle déclinaison pour toucher un public très jeune. 

En dehors de l’argument relatif à la santé publique, se pose aussi la question de l’écologie. En effet, du fait qu’elles ne sont pas rechargeables, les utilisateurs les jettent directement dans la poubelle. Or, les batteries contiennent des métaux lourds, dont du lithium. 

La proposition entendait donc l’interdire purement et simplement. En commission, le texte avait été adopté à l’unanimité. Les députés ont rappelé que d’autres pays, dont la Belgique, l'Irlande ou encore l'Allemagne, ont déjà franchi le pas. 

En séance publique, le sujet rencontrait le même consensus. Seuls deux amendements rédactionnels avaient été déposés et adoptés. Pour tout dire, la discussion générale et les explications de vote ont duré plus longtemps que l'examen du texte lui-même. Le texte a été adopté à l’Assemblée nationale à l'unanimité et pourra donc rejoindre le Sénat dans lequel il est probable qu’il rencontre le même succès.

Notons également que cette semaine dite de l’Assemblée s’est ouverte avec deux autres textes adoptés : la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels, qui a été adoptée, ainsi que la proposition de résolution visant à défendre les démocraties face aux multiples menaces et tentatives de déstabilisation.  

Plusieurs textes d’initiatives parlementaires seront examinés cette semaine, dont les textes de la niche Les Républicains ce jeudi 7 décembre 2023.