Comment fonctionne le Parlement ?

Si on devait schématiser, l’Assemblée Nationale et le Sénat sont « découpés » en trois mondes :

• Le monde politique ;
• Le monde administratif ;
• Le monde hybride.

Dit ainsi, cela vous semble certainement très ésotérique et vous n’êtes surement pas plus avancé. Faisons plus simple : que ce soit l’Assemblée Nationale ou le Sénat, ces deux nobles maisons – avant d’être des lieux de fabrication de la loi – sont des administrations, qui doivent gérer le quotidien.

Le monde politique concerne donc l’ensemble des affaires publiques :

• Les groupes parlementaires ;
• Le calendrier législatif ;
• Les niches ;
• Le statut et les prérogatives des parlementaires ;
• Les séances ;
• Les projets de lois ;
• Les questions ;
• Les rapports ;
• Les commissions, permanentes ou non, etc.

Le monde administratif, donc la gestion quotidienne de ces entités, fait partie concerne :

• La questure ;
• Les ressources ;
• Le patrimoine ;
• Les actifs ;
• Les services ;
• Les bureaux ;
• Le personnel propre de l’Assemblée Nationale et du Sénat.

Et le monde hybride alors ? Il s’agit en fait des sujets, entités, personnes qui sont à la frontière de ces deux mondes, dont la fonction est à la fois politique, car elle a un impact sur les affaires publiques, mais aussi administrative, car elle va s’intéresser à cette fameuse gestion quotidienne :

• Les Présidents ;
• Les Bureaux ;
• Les Règlements ;
• Les circonscriptions ;
• La communication ;
• Les soutiens à l’activité parlementaire.

Nous n’aborderons pas tous les sujets dans ce billet, mais nous allons déjà balayer quelques définitions, qui ne sont pas dans le lexique.

Vous avez noté que le terme de « bureau » apparaît deux fois. Dans le monde administratif, il concerne purement et simplement les bureaux des parlementaires (ordinateurs, tables, chaises, fournitures, etc.) et dans le monde hybride, avec une majuscule, il concerne la réunion des parlementaires investis d’une fonction supplémentaire au sein de l’Assemblée Nationale ou du Sénat.

Même chose pour les règlements. Dans le monde hybride, avec une majuscule, il s’agit des règlements de l’Assemblée Nationale et du Sénat, un petit peu comme le règlement intérieur au sein d’une entreprise.

Quant au soutien à l’activité parlementaire, il concerne tout simplement les agents et administrateurs – qui sont des fonctionnaires – ainsi que les collaborateurs parlementaires – qui sont des salariés de droit privé.

On le voit, que ce soit l’Assemblée Nationale ou le Sénat, il ne s’agit pas « juste » d’une fabrique de la loi, mais bien d’une entité à part entière, presque un village avec ses propres règles et pour comprendre le monde politique, il faut connaître le monde administratif et son hybride.