Guide de survie au suivi des séances au Sénat

Sur le modèle du guide de survie au suivi des séances à l’Assemblée nationale, voici un tutoriel pour suivre les séances publiques au Palais du Luxembourg.

Suivre la séance en hémicycle en direct

Les horaires

Les horaires de débats sont assez encadrés et annoncés bien en avance. Voici les horaires habituels :

• À partir de 9 h 30 ;
• Puis de 14 h 30 ou 15 h ;
• À partir 21 h ou 21 h 30.

Les horaires peuvent être fluctuants. Néanmoins, l’agenda des séances est disponible en ligne et présente l’avantage de s’étaler sur plusieurs jours, voire sur plusieurs semaines.  

Les séances de questions au Gouvernement, qui ont lieu le mercredi au Sénat, se déroulent à partir de 15 h.

Le Sénat ne connaît pas le même rythme effréné de l’Assemblée nationale, il est bien rare de voir les séances se prolonger au-delà de minuit.

Comment suivre les débats

Vous avez trois options généralement :

• Le compte Twitter du Sénat, qui retransmet les séances en direct ;
• Le compte Twitter de Direct-Sénat. Le compte Twitter est ici ;
• Le portail vidéo du Sénat, qui se trouve ici.

Suivre les amendements en direct

Le site du Sénat est bien fait. Vous avez un équivalent d’Eliasse au Sénat, qui est actualisé en temps réel et incorpore à la fois les orateurs lors de la discussion générale, mais également les amendements. Il a son propre mode d'emploi, qui se trouve ici.

Vous avez également cette page qui vous permet de télécharger tous les amendements au format texte.

Vous avez également un lien, qui figure dans le dossier législatif qui vous renvoie vers un jeu d’amendement en ligne.

Trouver le texte examiné

La page « ordre du jour » du Sénat inclut un lien vers le texte examiné. Il vous suffit de cliquer sur le texte, il vous renverra vers le dossier législatif en cours d’examen. Veillez à bien sélectionner le texte indiqué dans la section correspondant à la lecture du Sénat.

Lexique des termes

Discussion commune : lorsqu’un ou plusieurs amendements concerne une même partie de texte de loi, ils sont discutés simultanément : ils sont défendus les après les autres, puis voté les uns après un après les autres, tout comme à l’Assemblée nationale.

Le rapporteur ou la commission donne son avis sur les amendements, puis le Gouvernement.

Pour chaque amendement, le rapporteur du texte et le représentant du gouvernement donnent son avis sur l’amendement :

• Favorable ;
• Défavorable ;
• Avis de sagesse : le Gouvernement ne se prononce pas et s’en remet à la sagesse du Sénat.

Le destin des amendements

Le destin des amendements du Sénat est identique à ceux de l’Assemblée nationale, mais le Palais du Luxembourg fournit plus d'informations sur le destin des amendements.

• Adopté (avec ou sans modification) : l’amendement a été adopté, c’est-à-dire voté par les sénateurs.
• Rejeté : l’amendement a été rejeté par vote des sénateurs.
• Tombé : l’amendement n’est plus cohérent, car un amendement a précédemment été adopté et vient en contradiction.
• Retiré : l’amendement est retiré par la personne qui le défend avant même qu’il soit voté.
• Non soutenu ou pas défendu : les signataires de l’amendement n’étaient pas présents pour défendre leur amendement ;
• Irrecevable : l'amendement n'a pas passé les filtres et n'a pas été examiné, car n'étant de toute façon, par recevable ;
• Satisfait ou sans objet : l'amendement est déjà satisfait par le droit existant (la règle existe déjà) ou n'est pas pertinent.

Lire les comptes-rendus

Les comptes-rendus sont indexés sur le site du Sénat. Ils figurent dans les dossiers législatifs, mais également sur cette page.

Trouver les scrutins

Comme à l’Assemblée nationale, les scrutins à main levée ne font pas l’objet d’une trace écrite. Si le scrutin est public, il sera indexé sur cette page.